MENTIONS LÉGALES ET CRÉDITS
INFORMATIONS LÉGALES
Dénomination sociale de l’établissement publiant le site :
Maison des Arbres et des Oiseaux
Depuis le 4 mars 1977
SIRET 43409218500017
Adresse Place Charles de Gaulle 91370 VERRIERES-LE-BUISSON
Activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)
Représentée par son Président, M. Glenn KECK
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Engagement : L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble du dispositif législatif concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
Hébergement : WIX
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Les informations contenues sur le site de l’Arboretum municipal Roger de Vilmorin ne constituent pas une offre de services ou de produits ni une sollicitation commerciale de quelque nature que ce soit, ni une recommandation ou un conseil. La Maison des Arbres et des Oiseaux ne sera pas tenue responsable pour toute décision prise ou non sur la base d’une information contenue sur le site, ni pour l’utilisation qui pourrait en être faite par un tiers. Ces informations ne sauraient engager la responsabilité de la Maison des Arbres et des Oiseaux.
DROITS DE L’UTILISATEUR
La Maison des Arbres et des Oiseaux autorise l’utilisateur selon les présentes conditions et les règles d’usage sur l’Internet, à consulter gratuitement ce site, à simple titre d’information, uniquement pour son usage personnel et privé et à l’exclusion de toutes fins commerciales.
DROIT DE LA PREUVE
La loi n°2000-230 du 13 mars 2000 relative à l’adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et la signature électronique reconnaît à l’écrit sur support électronique la même force probante qu’à l’écrit sur support papier.
La Maison des Arbres et des Oiseaux appelle votre attention sur les conséquences de l’envoi de messages électroniques en termes d’engagement de toute nature et en particulier juridique.
LIENS
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De même, la Maison des Arbres et des Oiseaux décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques en relation avec ces liens.
La Maison des Arbres et des Oiseaux pourra à tout moment exiger la suppression de lien(s) hypertexte(s) établi(s) par toute personne en direction de son site à partir d’un site extérieur, si ce site contrevient à l’image de l’association.
CRÉDITS
L'ensemble des photographies utilisées dans le cadre du site de l'Arboretum municipal Roger de Vilmorin appartiennent à la Maison des Arbres et des Oiseaux.
Les pictogrammes utilisés sur la page d'accueil sont l'oeuvre de mynamepong, monkik et freepik.
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le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données ;
le fait d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système ;
le fait d’introduire frauduleusement des données dans un tel système ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient.
INFORMATIONS NOMINATIVES
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